Section syndicale au CAT (centre d’aide par le travail) de Besançon.

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2032W Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

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Cote/Cotes extrêmes

2032W1-339

Date

1952-2007

Importance matérielle

27,5 mètres linéaires

Origine

Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DRTEFP)

Modalités d'entrées

Versement effectué le 28 septembre 2010

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2032W43-223

Date

1952-1995

Cote/Cotes extrêmes

2032W43-129

Date

1952-1995

Cote/Cotes extrêmes

2032W45-48

Date

1968-1979

Cote/Cotes extrêmes

2032W47

Date

1974-1975

Présentation du contenu

Création : correspondance, rapports et notes, comptes-rendus de réunion du conseil d’administration, protocoles pré-électoraux, protocole d’accord.