1816-1965
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Location : baux (1879, 1888, 1898-1899, 1906, 1908, 1929, 1941, 1950, 1959) ; renouvellement du conseil de fromagerie : procès-verbaux d’élection (1883, 1884, 1889) ; réparations : devis, cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, arrêtés (1887-1888) ; productions de M. Aristide Gros : tableau des livraisons (1922).
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