1640-1955
Archives départementales du Doubs
Date
Origine
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Relevé des changements à faire sur le rôle (1792), registre des paiements d’acompte (an IV), journal général des recettes de la contribution foncière (an IV), matrice de rôle (document incomplet, [période révolutionnaire]), certificat d’absence de changement dans la matrice de rôle (an VIII).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.