1718W1-84
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Histoire de la conservation
Fonds retraité en mai 2006.
Modalités d'entrées
Versements de décembre 2004 et mars 2005
Présentation du contenu
Succursales de Besançon, Montbéliard et Pontarlier.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Procès-verbaux de la réunion des conseillers et censeurs.
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