1609-1958
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Recensement. Comprend des tableaux du classement et de la réquisition des chevaux, jument, mulets et mules aptes au service de l’armée et des registres de déclarations.
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