1926-1958

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

3U3 Tribunal de première Instance de Montbéliard

Déplier tous les niveaux

3U3 Tribunal de première Instance de Montbéliard

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Présentation du contenu

Plan de classement du Tribunal de première instance de Montbéliard (à compter de 1816)

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Greffe correctionnel

Date

1812-1965

Dossiers d'instruction

Date

1816-1959

Dossiers correctionnels

Date

1926-1958

Cote/Cotes extrêmes

U8486-U8512

Date

1926-1958

Présentation du contenu

1926, 1936, 1946, 1956-1958.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.