2317W Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2317W1-20

Date

1979-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

2 m.l.

Origine

Service producteur : Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) / Service d'aides et actions sociales

Service versant : Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DCSPP) / Service Droits des personnes, hébergement et insertion (DPHI)

Modalités d'entrées

Versement du 07 décembre 2015

Présentation du contenu

Actions en faveur des familles, de l'enfance et de la jeunesse.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2317W13-17

Date

1979-2007

Présentation du contenu

Les dossiers comprennent : le dossier de demande, le rapport du Préfet (rédigé par la DDASS) et la décision du Conseil général.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Échantillon : seules les années en 4 et 9 ont été conservées, à l’instar de ce qui a été fait pour les subventions accordées par le Département après la décentralisation.  

Subventions accordées lors de la session 1984 du Conseil général

Cote/Cotes extrêmes

2317W16

Date

1983-1985

Présentation du contenu

Association d’Actions éducatives près le tribunal pour enfants de Montbéliard. Association départementale des Amis et parents d’enfants inadaptés (ADAPEI). Association d’Aide aux personnes âgées et de soins à domicile. Association pontissalienne d’Aide ménagère à domicile. Association montbéliardaise pour l’Aide aux mères de famille. Association pontissalienne d’Aide aux mères de famille. Aide ménagère (bureau d’aide sociale de Pont-de-Roide, centre communal d’action sociale (CCAS) de Morteau, CCAS de Montbéliard, CCAS de Besançon). Les Amis franc-comtois de SOS futures mères. Union départementale des Amicales de donneurs de sang bénévoles du Doubs. Classes départementales d’inadaptés sociaux ouvertes dans les établissements pénitentiaires. Comité départemental contre la tuberculose et les maladies respiratoires. Conseil départemental de la Croix rouge française. La Distraction des malades. Section départementale du Doubs des « Enfants de l’espoir ». Association d’Entraide des pupilles et anciens pupilles de l’État. . Confédération syndicale des Familles. Association des Insuffisants rénaux comtois. Association tutélaire des Inadaptés du Doubs. Imprimerie Braille des amis des malades. Groupement départemental des Mutilés du travail, assurés sociaux, invalides civils et leurs ayants droits. Association régionale d’entraide et de rééducation « Les Mutilés de la voix ». Union des Myopathes de Franche-Comté. Association des Parents d’enfants déficients auditifs. Association des Paralysés de France (APF). Association franc-comtoise pour le Perfectionnement et la formation en service social. Association française des Sclérosés en plaques. Fédération du Doubs du Secours populaire français. Association des Vieux travailleurs et économiquement faibles du département du Doubs. Association Valentin Hauy. Association syndicale des Familles monoparentales. Union départementale des associations familiales (UDAF). Union régionale interfédérale des Organismes privés sanitaires et sociaux de Franche-Comté (UIOSS).