1892-1901

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Archives communales déposées de Franois

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Archives communales déposées de Franois

Date

1803-1950

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

H Affaires militaires

Administration militaire

Date

1874-1909

Chevaux, juments, mulets et mules

Date

1874-1901

Présentation du contenu

Déclarations, recensements, classements : tableaux

1892-1901

Cote/Cotes extrêmes

EAC4273H7

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