1978W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

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Cote/Cotes extrêmes

1978W1-80

Date

1930-2005

Importance matérielle

7,10 mètres linéaires

Origine

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

Modalités d'entrées

Versement effectué le 9 février 2010

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1978W1-53

Date

1930-2002

Cote/Cotes extrêmes

1978W16-41

Date

années 1930-1960

Présentation du contenu

Équipements ruraux (assainissement, alimentation en eau potable) et services sanitaires, recensement et évaluation : questionnaires-réponses, analyses bactériologiques des eaux, cartes de situation topographique et plans des réseaux communaux, correspondance.

Les questionnaires comportent des renseignements généraux sur les communes dont l’évolution de la population (d’après des chiffres des années 1920-1930), l’inventaire des sources et puits et l’état de situation des équipements ruraux et des services sanitaires.

Enquêtes qui datent essentiellement de 1940 à 1950.

Mode de classement

Dossiers communaux classés par canton.

Cote/Cotes extrêmes

1978W24-25

Communes d’Accolans à Longevelle-sur-le-Doubs.

Cote/Cotes extrêmes

1978W24