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3E45 Étude notariale de Dannemarie

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Cote/Cotes extrêmes

3E45/1-59

Date

1734-1843

Origine

Minutes notariales retrouvées dans une maison de Dannemarie.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

3E45/58-59

Date

1734-1834

Emagny puis Dannemarie (Claude Jacques Mazoyhié)

Cote/Cotes extrêmes

3E45/58

Date

1809-1834

Présentation du contenu

Cinq cahiers correspondant aux articles 3E45/23-38 (an IX-1838). Dannemarie est concerné à partir de 1820.