1814-1825

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

3U2 Tribunal de première instance de Besançon

Déplier tous les niveaux

3U2 Tribunal de première instance de Besançon

Date

1736-1986

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

Tribunal de première instance de Besançon

Présentation du contenu

Plan de classement

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Greffe correctionnel

Date

1792-1959

Répertoires, rôles et plumitifs d'audience

Date

1792-1950

Registres d'inscription des procédures correctionnelles

Cote/Cotes extrêmes

U5366-5367

Date

Entre le 1er janvier 1814 et le 31 décembre 1837

1814-1825

Cote/Cotes extrêmes

U5366

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.