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2720W Direction régionale de l'Équipement (DRE) de Franche-Comté

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Cote/Cotes extrêmes

2720W1-11

Date

1990-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1 ml

Origine

Service versant : Direction départementale des territoires (DDT) du Doubs
 
Service producteur : Direction régionale de l'Équipement (DRE) de Franche-Comté

Modalités d'entrées

Versement du 25 octobre 2021

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2720W6-11

Date

[1993]-2006

2005-2006

Cote/Cotes extrêmes

2720W11

Date

2005-2006

Présentation du contenu

Schéma régional d’amelioration de l’habitat privé. - Région Franche-Comté, ANAH, 2005.
Atlas de l’habitat privé, fonctions, enjeux, évolutions. - Région Franche-Comté, ANAH, 2005.
La construction neuve en Franche-Comté. - 1er trimestre 2005 (N°17), DRE, 2005.
Préparation de la délégation de compétences en matière de logement social. - Rapport de présentation sur les besoins en logements sociaux en Franche-Comté, DRE, 2005.
Plan de cohésion sociale. - Rapport de présentation sur les besoins en logements sociaux en Franche-Comté, DRE, 2005.
Bilan 2004 des aides de l’État pour la construction et l’amélioration de l’habitat en Franche-Comté, DRE, 2005.
Projet Schéma régional d’améliration de l’habitat privé région Bourgogne Franche-Comté, ANAH, 2005.
Bilan 2005 des aides de l’État pour la construction et l’amélioration de l’habitat en Franche-Comté, DRE, 2006.
Les enjeux d’aménagement, logement et transports en Franche-Comté, DRE, 2006.