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2599W Direction départementale de l'Équipement

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2599W Direction départementale de l'Équipement

Cote/Cotes extrêmes

2599W1-144

Date

1943-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

10,20 ml

Origine

Service versant : Direction départementale des territoires (DDT) du Doubs / Secrétariat général

Service producteur : Direction départementale de l'Équipement (DDE) du Doubs / Secrétariat général

Modalités d'entrées

Date du versement : 11/03/2020

Fonctionnement et compétences de la direction régionale de l’Équipement (DRE) et de la DDE

Cote/Cotes extrêmes

2599W1-80

Date

1957-2015

Réformes structurelles

Cote/Cotes extrêmes

2599W3-33

Date

1982-2011

Mesures de décentralisation

Cote/Cotes extrêmes

2599W3-27

Date

1982-2011

« Acte I »

Cote/Cotes extrêmes

2599W3-20

Date

1982-2011

Transfert de compétence en matière d’élaboration des documents réglementaires de planification de l’urbanisme communal

Cote/Cotes extrêmes

2599W11-20

Date

1983-2011

Arrondissement de Montbéliard

Cote/Cotes extrêmes

2599W16-20

Date

1983-2011

Présentation du contenu

Mise à disposition des services de l’Équipement auprès des communes.

Dossiers communaux

Cote/Cotes extrêmes

2599W17-20

Date

1983-2011

Présentation du contenu

Délibérations du conseil municipal, conventions (classement dans l’ordre alphabétique des communes).

Cote/Cotes extrêmes

2599W19

Date

1984-2011

Présentation du contenu

Mandeure (1984-2010). Mathay (1989-2008). Nommay (1984-2008). Pont-de-Roide (1989-2007). Présentevillers (1992-2008). Saint-Julien-lès-Montbéliard (1984-2008). Saint-Hippolyte (2011). Sainte-Marie (2008). Sainte-Suzanne (2004-2011). Seloncourt (1987-2008). Sochaux (1984-2009). Taillecourt (1984-2007).