Archives communales déposées de Naisey-les Granges

Déplier tous les niveaux

Date

1413-1948

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Accroissements

Les archives anciennes de la commune de Naisey ont été classées et inventoriées en 1890 par Jules Gauthier, archiviste du département. En 1976, un deuxième dépôt des archives de la commune a permis de compléter le fonds ancien, intégrant en particulier les registres de baptêmes, mariages et décès en sous-série GG.  La partie réservée aux archives modernes a été refondue en 2022 suite à un troisième dépôt.

Fontaines

Cote/Cotes extrêmes

EAC2145DD8

Date

1628-[1790]

Présentation du contenu

Amodiation d’une pièce de pré lieudit “Combe Talangin" consentie par les habitants de Naisey au profit de Jean Galon, sous la réserve de la propriété et de l'usage d'une source servant de fontaine (1628-1629). Transaction entre la commune d'Ambre et Bouclans et celle de Naisey, pour la fontaine de Brouillin (1711). Procédures relatives à la construction et l'entretien des fontaines de Doraise (1764). Procédure et difficultés relatives à l'écoulement des eaux, aux travaux de maçonnerie des fontaines, etc. (1776-[1790], voir le traité de 1763 dans la sous-série BB). Liasse : 40 pièces papier.