Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
versement
Présentation du contenu
Aménagement et équipement rural.
Travaux réalisés au profit de syndicats intercommunaux en qualité de maître d'œuvre ou de conducteur d'opération : dossier technique et études, dossiers administratif et de suivi de chantier, marchés, dossier de financement et de paiement.
Pour chaque opération on trouvera tout ou partie seulement des types de dossiers précités.
Principaux types de travaux concernés : électrification rurale (renforcement ou extension de réseau) ; assainissement des eaux usées (travaux sur réseaux et ouvrages d'art) ; alimentation en eau potable (travaux sur réseaux et ouvrages d'art) ; hydraulique agricole.
Sigles utilisés
SIVOM : syndicat intercommunal à vocation multiple.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation intégrale des dossiers des syndicats répertoriés dans le présent bordereau.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
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