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2560W Direction régionale de l'environnement (DIREN) de Franche-Comté

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Cote/Cotes extrêmes

2560W1-117

Date

1970-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

9 ml

Origine

Service versant : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement  (DREAL) de Bourgogne et Franche-Comté /  Service biodiversité, eau et paysage

Service producteur : Délégation régionale à l'architecture et à l'environnement (DRAE), puis Direction régionale de l'environnement (DIREN) de Franche-Comté.

Modalités d'entrées

Versement du 13 mai 2019

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2560W42-105

Date

1968-2011

Cote/Cotes extrêmes

2560W42-81

Date

1968-2011

Cote/Cotes extrêmes

2560W65-73

Date

1975-2009

Cote/Cotes extrêmes

2560W65-67

Date

1975-1985

Enquête publique

Cote/Cotes extrêmes

2560W66

Date

1976-1983