4U14 Justice de paix de Marchaux

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Cote/Cotes extrêmes

4U14/1-359

Date

an X-1960

Origine

Justice de paix de Marchaux

Cote/Cotes extrêmes

4U14/7-276

Date

an XIII-1960

Cote/Cotes extrêmes

4U14/255-271

Date

an XI-1959

Cote/Cotes extrêmes

4U14/262-268

Date

1874-1959

Présentation du contenu

Procès-verbal de dépôt de pièces au greffe, statut, modification statutaire, procès-verbal d'assemblée générale, augmentation du capital social, liste des associés ou des souscripteurs, relevé sommaire des opérations (pour les caisses rurales).

Mode de classement

Classement par date d'ouverture du dossier.

Les caisses rurales, les sociétés coopératives de fromagerie et les coopératives d'utilisation de matériel agricole ont été rangées à part.

Sociétés constituées, modifiées ou dissoutes de 1904 à 1959

Cote/Cotes extrêmes

4U14/264

Présentation du contenu

" Société anonyme des usines de Moncey ", fabrication et vente de tous ustensiles de ménage, de table, de toilette, objets d'orfèvrerie en métal, devenue la " Société française des métaux ouvrés ", Moncey (1904-1921) ; société anonyme " Veuve Charles Monnot et Fils ", commerce et préparation de produits chimiques (engrais), Roche-lez-Beaupré (1905) ; société civile coopérative de consommation à personnel et capital variables " La Fraternelle de Geneuille ", achat en gros, fabrication des objets de consommation (1906-1959) ; société " Anciens établissements Bugnot-Colladon J. Blondeau ", fabrique d'alcool et d'éther, Roche-lez-Beaupré (1907) ; société en nom collectif " Caires Frères ", commerce de vins et spiritueux en gros, Roche-lez-Beaupré (1908) ; société en nom collectif " Jeannin et Lugay ", exploitation d'un moulin à Cussey-sur-l'Ognon (1911-1916) ; " Société générale anonyme des eaux de sources naturelles et minérales de Franche-Comté ", exploitation de l'eau de table pure et naturelle de Thise-lès-Roche, Thise (1911-1912) ; société en commandite par actions " Station électrique de Moncey Flusin, Fournaud et Cie ", devenue " Station électrique de Moncey André Fournaud et Cie ", production, transport et distribution d'électricité, Moncey (1911-1930) ; société en nom collectif " Fournaud-Bolton ", fabrication et vente d'articles en bois, meubles de jardin, manches d'outils, Moncey (1921) ; société anonyme " Briquerie de la vallée de l'Ognon ", fabrication et vente d'agglomérés de ciment et sable, Moncey (1921-1924) ; société anonyme " Société des carburants Excelsior ", achat, fabrication, magasinage, manutention et vente des hydrocarbures, Besançon -dépôt à Roche-lez-Beaupré- (1921-1924) ; société en nom collectif " Deredenat et Cie ", société générale des eaux de sources de Franche-Comté ", exploitation d'un établissement commercial pour la vente des eaux de sources de Thise, Besançon (1921).