2411W1-80
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 13 mars 2017
Présentation du contenu
Dossiers d'entreprises de plus de 50 salariés.
Les dossiers couvrent essentiellement la période des années 1980 aux années 2000.
Sigles utilisés : CHSCT (comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation de la totalité des dossiers.
Mode de classement
Les dossiers sont classés dans l'ordre alphabétique du nom des sociétés. Entre parenthèses, on donne l'acronyme de la raison sociale de la structure quand celui-ci est connu, le nom de la commune sur laquelle est implantée la société, et son type d'activité, si celui-ci est connu et qu'il ne se déduit pas aisément du nom de l'entreprise.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
À Pont-de-Roide, fabrication d’équipements aérauliques et frigorifiques industriels.
Documents en relation
Voir également à Cattinair.
Cote/Cotes extrêmes
Date
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