Réglementation

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées du Bizot

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées du Bizot

Date

1640-1955

Origine

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

F Population - Economie sociale - Statistique

Subsistances

Date

1790-1812

Réglementation

Cote/Cotes extrêmes

EAC1004F8

Date

An II-1812

Caractéristiques physiques

Affiches imprimées

Présentation du contenu

Arrêtés du conseil général (an II-an IV), décrets de la Convention nationale (an II), circulaire du district (an II), tableaux du maximum (an II-an III), arrêtés préfectoraux (an X-1812). Affiches imprimées.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.