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186J Fonds de la Seigneurie de Châtillon-sur-Lison

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Cote/Cotes extrêmes

186J1-12

Date

1400-1832

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

186J1-4

Date

1810

Caractéristiques physiques

Registres

Origine

L'inventaire a été réalisé par JB PONCET de Besançon, « généalogiste et archiviste », à la demande du nouveau propriétaire des terres et seigneuries, Pierre-George de SCEY-MONTBELIARD, qui sera préfet du Doubs de 1816 à 1818.

Présentation du contenu

Les actes analysés s'échelonnent de 1333 à 1810.

Livre IV - Domaines nationaux et patrimoniaux à Besançon et Quingey

Cote/Cotes extrêmes

186J4

Présentation du contenu

Le registre contient l'analyse d'actes concernant des maisons, moulins et usines sises à Saint-Paul et Tarragnoz à Besançon, ainsi que des forges, fourneaux et moulins installés à Quingey. Aucun des documents décrits dans ce registre n'est conservé.