Aide à la recherche

1949W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1949W1-71

Date

1901-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,80 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs /  Direction de la réglementation et des libertés publiques /  Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 8 octobre 2009

Présentation du contenu

Dossiers des associations dissoutes.
Le présent versement comprend les dossiers des associations dissoutes jusqu'au 30 novembre 2008, avant le passage à l'application WALDEC.

Sigles utilisés :

DNR : dossier non retrouvé.

Mode de classement

Les associations sont classées par numéro d'ordre, attribué au moment de la création de l'association.

n°251015122-251015232

Cote/Cotes extrêmes

1949W64

Présentation du contenu

251015122 - RESEAU SANTE JEUNES - FC, 25000 BESANCON.
251015139 - ASSOCIATION NATIONALE DE FINANCEMENT DU RASSEMBLEMENT POUR LA FRANCE (ANFRPF), 25000 BESANCON.
251015142 - ARAGUAIA - LES N.A.C - GROUPE D'ETUDE DE TERRARIOLOGIE, AMPHIBIENS, REPTILES, MYGALES, INSECTES, 25000 BESANCON.
251015144 - 'BESANCON FETE VOS JEUX', 25000 BESANCON.
251015155 - GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DE LA MONTAGNE, 25270 GEVRESIN.
251015157 - GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DES COOPERATIVES DE LONGEVILLE-AMATHAY, 25330 AMATHAY-VESIGNEUX.
251015158 - SPEED BAD INTERCOMMUNAL ROULANS-MARCHAUX, 25640 ROULANS.
251015162 - LEDOUX 2001, 25000 BESANCON.
251015176 - FAN CLUB LASZLO BODROGI, 25000 BESANCON.
251015179 - CLUB DE LOISIRS DE LANTENNE-VERTIERE, 25170 LANTENNE-VERTIERE.
251015182 - ASSOCIATION IBN-SINA SOLIDARITE, 25000 BESANCON.
251015193 - ASSOCIATION DES JEUNES FOOTBALLEURS DE PALENTE VILLAGE, 25000 BESANCON.
251015197 - MEDIA-PELOUSEY, 25170 PELOUSEY.
251015205 - LES DEBROUILLARDS, 25340 GONDENANS-MONTBY.
251015227 - ANETA ASSOCIATION - UN ENFANT, UN SOURIRE, 25000 BESANCON.
251015232 - MATERNELLE FRIBOURG AVENIR, 25000 BESANCON.