1991-2001

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

PR Périodiques régionaux (1751PR-1800PR)

Déplier tous les niveaux

PR Périodiques régionaux (1751PR-1800PR)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

ACTION DE L’ETAT DANS LE DEPARTEMENT DU DOUBS (L’)

Cote/Cotes extrêmes

1792PR1

Date

1991-2003

Présentation du contenu

1991 - ;2003
[A partir de 2000, chaque document est accompagné d’une note de synthèse]
Annuel. En cours (suite voir en 1858)
Besançon
Préfecture, Doubs

1991-2001

Cote/Cotes extrêmes

1792PR1

Date

1991-2001

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.