1521-1857
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Ordonnance royale : affiche imprimée (1703). Fourniture d’un étalon (1713). Convocation des étalons à Morteau (1713). Non présentation d’étalon [1717]. Vente et changement d’un cheval sans permission : requêtes à l’intendant de Jean Girardot, qui affirme n’avoir jamais été garde-étalon, copie du marché de garde-étalon et autorisation d’exercer, assignation, extrait de jugement, lettre (1720-1721).
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