1746-1755

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BJS97 Justice seigneuriale de Tarcenay

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BJS97 Justice seigneuriale de Tarcenay

Cote/Cotes extrêmes

BJS97

Date

1337-1775

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : présidial de Besançon, bailliage d’Ornans (jusqu’en 1664) puis de Besançon.
Seigneur : chanoines du chapitre métropolitain de Besançon.
Communautés : Tarcenay, Trépot, Foucherans, Valdahon, Etalans.

Manuels des cens, dîmes, tailles et redevances de la seigneurie

Date

1746-1758

1746-1755

Cote/Cotes extrêmes

BJS97/438

Présentation du contenu

Manuel pour la recette de la terre et seigneurie.

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