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2083W Direction régionale des douanes

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Cote/Cotes extrêmes

2083W1-18

Dimensions

1,50 m.l.

Origine

Direction régionale des douanes et droits indirects – Bureau principal de Besançon

Modalités d'entrées

Versement effectué le 2 novembre 2011.

Présentation du contenu

Archives provenant des administrations des contributions indirectes des secteurs de Besançon et Montbéliard.

Cote/Cotes extrêmes

2083W1-17

Date

1938-2000

Cote/Cotes extrêmes

2083W1-14

Date

1938-2000

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation des années 1940 et 1950, des années terminant en 4 et 9 et des registres isolés.

Mode de classement

Les registres sont classés par bureau (recette des contributions indirectes, perception ou correspondant local) et par année.

Pont-de-Roide – Sancey-le-Long

Cote/Cotes extrêmes

2083W11

Date

1994-2000

Présentation du contenu

Pont-de-Roide. – 26 janvier 1994-12 mai 1995.
Sancey-le-Long. - 28 mai 1999-20 décembre 2000.