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336W Établissements classés

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Cote/Cotes extrêmes

336W1-69

Date

1934-1978

Origine

Préfecture du Doubs

Modalités d'entrées

Versement du 6 juillet 1979.

Présentation du contenu

Établissements classés.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

336W1-336W56

Date

1934-1978

Cote/Cotes extrêmes

336W1-336W50

Date

1934-1978

Morteau à Nommay

Cote/Cotes extrêmes

336W31

Date

1969-1976

Présentation du contenu

  • Morteau : Bouveresse-Rognon, dépôt de fioul (1969-1972) ; Fabi, traitement des métaux (1973-1974).
  • Mouthier-Hautepierre : décharge communale (1971-1972).
  • Naisey-les-Granges : décharge publique de Verrières-ldu-Grosbois (1976) ; Jacquet, porcherie (1970-1971).
  • Nommay : S.A. Montbéliard-Belfort, enrobés (1974-1975) ; Marconnet, concassage (1974-1975) ; AMG, métaux (1971).