Elections aux Conseils général et d’arrondissement

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Archives communales déposées d'Osselle

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Archives communales déposées d'Osselle

Date

1789-1942

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

1,31 ml

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1789

K Élections et personnel

Élections

Date

1834-1932

Elections aux Conseils général et d’arrondissement

Cote/Cotes extrêmes

EAC5375K5

Date

1852-1901

Présentation du contenu

procès-verbaux (1864-1898), listes d’émargement (1852-1901)

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