an XI-1962
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Adjudication : procès-verbaux (avec plans, 1848-1921). Demande d’ouverture d’une carrière de moellons par la compagnie d’entreprise du chemin de fer de Paris à Mulhouse : délibération municipale (avec plan, 1855).
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