Protection du premier âge et de l’enfance

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Archives communales déposées d'Étalans

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Archives communales déposées d'Étalans

Date

1603-1940

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

Q Assistance et prévoyance

Application des lois d'assistance et de prévoyance

Date

1876-1908

Protection du premier âge et de l’enfance

Cote/Cotes extrêmes

EAC5782Q3

Date

1876-1907

Présentation du contenu

Statistiques des décès (1876, 1878). Enfants assistés (1880, 1881). Avis de placement (1893). Enfants en nourrice : registres de déclaration (1885-1907).

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