Archives communales déposées de Vercel

Déplier tous les niveaux

Date

1526-1939

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Mots clés lieux

Église

Cote/Cotes extrêmes

EAC2768M6

Date

1821-1907

Présentation du contenu

Église : plan de situation (1858). Église, réparation : convention avec l’entrepreneur (1821), délibérations municipales, correspondance (1861-1862) ; boiserie au fond du chœur et bancs : devis, procès-verbal d’adjudication (1832) ; jeu d’orgues, acquisition : délibérations municipales, correspondance (1834-1835) ; tribune, construction : devis, plan et croquis, délibération municipale (1835-1836) ; chéneaux, réparation : marché (1855). Clocher, réparation : avis d’ouvrage à entreprendre (affichette imprimée, 1810) ; interdiction d’utiliser le clocher et de faire sonner les cloches, et reconstruction : signification aux habitants par des propriétaires voisins, arrêtés préfectoraux, délibération du conseil de fabrique (1851-1855), cautionnement du charpentier chargé de l’étaiement (1855), demande de secours au ministre des cultes pour la reconstruction (s. d. [vers 1857]) ; réparation du beffroi : soumission de l’entrepreneur, délibération municipale (1867). Cloches, refonte : marché, déclaration de la fabrique (1842) ; réparation au joug de la grosse cloche : lettres du curé (1868). Église Saint-Eloi, désaffectation : délibération municipale (1907).