1649-1944
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la Loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réfection de l’habitation : devis estimatif (1846). Reconstruction de la grangerie : devis estimatif (1848). Amodiation : bail, commandement de payer (1875-1880). Réclamation contre l’entrepreneur : rapport d’expert (1882). Réparation d’un four : procès-verbal d’adjudication (1892).
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