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Archives communales déposées de Chay

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Date

1646-1921

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

0,72 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Gestion

Cote/Cotes extrêmes

EAC655H3

Date

[1831]-1848

Présentation du contenu

Recensement : listes et bulletins individuels [1831]. Conseil de discipline : liste nominative des membres désignés (1833). Élections des officiers (1834, 1848), sous-officiers et caporaux (1834, 1848), chefs de bataillon et porte-drapeau (1837, 1848) : procès-verbaux.