Aide à la recherche

L Période révolutionnaire - complément

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

LO641-LO754

Date

1786-1811

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Histoire de la conservation

Les documents cotés LO1 à LO602 sont sommairement répertoriés dans un fichier manuel.

Documents en relation

Archives nationales

NN89 Autre original de la carte de délimitation du Doubs du 26 février 1790.

Inventaire thématique sur « La division de la France en départements sous la Révolution et le Consulat : documents écrits et cartes. 1790-1800 » : voir l'inventaire et notamment la cote CP/NN//*/11.

Date

1786-1811

Date

1792-an V

Jugements

Cote/Cotes extrêmes

LO640

Date

1792-an III

Présentation du contenu

Contre Boulanger pour propos injurieux (1792) ; Contre Bonnet pour discours tendant à avilir les autorités(an III) ; Contre Marin pour insulte à fonctionnaire(an III) ; Contre Daigney pour propos séditieux (an III).