Bois de Gonsans et bois communs

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Archives communales déposées de Gonsans

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Archives communales déposées de Gonsans

Date

1434-1953

Dimensions

3,2 m.l.

Documents antérieurs à 1790

DD Biens communaux - Eaux et Forêts - Travaux publics - Voirie

Biens et bois communaux

Date

1434-1790

Bois de Gonsans et bois communs

Cote/Cotes extrêmes

EAC60143DD18

Date

1745

Présentation du contenu

Bois de Gonsans et bois communs en propriété ou droits d'usage entre les communautés de Gonsans, Magny, Châtelard, Côtebrune, Chaux-lès-Passavant, La Villedieu : plan dressé par Hugues Joseph Girardin, géomètre et notaire royal, de Baume.

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