1616-[1951]
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Biographie ou Histoire
La commune de Guillon devient Guillon-les-Bains à partir de 1922 (décret du 24 janvier).
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
Présentation du contenu
Registres.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Contient également des marchés et actes importants, certificats délivrés par le maire, inscription des patentes, délivrance de passeports, laissez-passer, état des individus possédant des armes en 1807, copies de circulaires et arrêtés du préfet, du sous-préfet, de l'inspecteur des Eaux et Forêts, extrait du procès-verbal de délimitation de la forêt du Saulçoy de l'an IX entre Baume et Guillon, état de recensement du bétail de 1807, bans de vendange.
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