Archives communales déposées de Damprichard

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Date

1646-1967

Dimensions

1,5 m.l.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1789-1967

Date

1840-1938

Cote/Cotes extrêmes

EAC5149O1-EAC5149O9

Date

1818-1938

Cote/Cotes extrêmes

EAC5149O4-EAC5149O6

Date

1818-1926

1818-1865

Cote/Cotes extrêmes

EAC5149O4

Date

1818-1865

Présentation du contenu

Chemins vicinaux, réparations : procès-verbal de reconnaissance (1818). Chemin vicinal de Damprichard à Trévillers, réparation : devis (1839). Chemin de la Seignotte, de Damprichard à Charquemont, réparation : devis (1839) ; alignement : arrêté municipal [4] (1846). Chemin vicinal de Damprichard à Maîche, réparation : devis (1839) ; élargissement, redressement et abornement : rapport de l’agent voyer, avant-métré, état estimatif des terrains à occuper, profils en travers, profil en long, plan parcellaire, plan pour l’enquête de commodo et incommodo (1862-1863). Chemin vicinal de Damprichard à Goumois par Charmauvillers, avant-projet d’établissement : plan des lieux (1865).