Rues du village

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Archives communales déposées d'Etouvans

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Archives communales déposées d'Etouvans

Date

an XI-1962

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

O Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

Voirie

Date

1836-1919

Voirie urbaine

Date

1845-1919

Rues du village

Cote/Cotes extrêmes

EAC5848O6

Date

1919

Présentation du contenu

Fontaine de la Lave, évacuation des eaux : pétition des riverains.

Documents en relation

Voir l’achat de terrains pour construction de la fontaine en EAC5847N1

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