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BJS83 Justice seigneuriale de La Roche en Montagne

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Cote/Cotes extrêmes

BJS83

Date

1700-an IV

Biographie ou Histoire

Comté de la Roche, baronnie de Saint-Hippolyte, Maîche et de la Franche Montagne.

Documents en relation

Voir BJS de Maîche, BJS1054 ; BJS de Montjoie-Vaufrey, BJS164, BJS386, BJS1061, BJS1088 ; Justice seigneuriale de Saint-Hippolyte, BJS1076-1080.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1743-1792

1743-1792

Cote/Cotes extrêmes

BJS83/1087

Présentation du contenu

Actes civils (surtout des émancipations, des tutelles et curatelles). Jugements. Procédures.

Mélange avec Jjustice de Vaucluse et de Châtillon-sous-Maîche.