Nomination des membres du conseil municipal

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Archives communales déposées d'Avilley

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Archives communales déposées d'Avilley

Origine

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

K Elections et Personnel municipal

Date

an VIII-1820

Nomination des membres du conseil municipal

Cote/Cotes extrêmes

EAC1013K1

Date

an VIII

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