3E103/1-167
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
Les répertoires et minutes du présent versement ont été retrouvés par maître François VERCELLOTTI dans la maison familiale de Quingey, siège de l'étude de son père maître Jean VERCELLOTTI.
Modalités d'entrées
Versement du 11/10/2019
Présentation du contenu
Étude de Quingey (1699-1825). Étude de Liesle (an III-1868).
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Répertoire chronologique des actes.
Répertoire qui concerne les actes passés devant le notaire FATON jusqu’en février 1757 et devant le notaire PETITOT à partir de juin 1757.
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