1880-1926

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées de Brémondans

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées de Brémondans

Date

1597-1936

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

0,38 ml

Documents postérieurs à 1790

D Administration générale de la commune

Registre des délibérations du conseil municipal.

Cote/Cotes extrêmes

EAC4269D1-EAC2818D3

Date

1790-1926

1880-1926

Cote/Cotes extrêmes

EAC2818D3

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.