Besançon

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1189W Bureau des élections

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1189W Bureau des élections

Cote/Cotes extrêmes

1189W1-69

Date

1986-1988

Origine

Préfecture du Doubs / Direction de l'Administration générale et de la Réglementation / 1er bureau

Modalités d'entrées

Versement du 7 décembre 1988

Présentation du contenu

Attention, dans cet inventaire, la plupart des rubriques ne sont pas détaillées par cote (titre général uniquement). Il convient dans ce cas au lecteur de commander plusieurs cotes pour une même rubrique.

Élections régionales de 1986

Cote/Cotes extrêmes

1189W63-64

Date

1986

Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1189W64

Date

1986

Présentation du contenu

Procès-verbaux

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