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Archives communales déposées d'Arçon

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Date

1428-1943

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1656-1713

Procès

Cote/Cotes extrêmes

EAC1917GG11

Date

1715-1723

Présentation du contenu

Paiement de fondations de messes et de bénédictions, estimation des fonds et revenus fixes de la cure de Doubs, supplément de portion congrue. - Procès contre Jean Baptiste Marchand, curé de Doubs.