Aménagement des bois

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Archives communales déposées d'Arçon

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Archives communales déposées d'Arçon

Date

1428-1943

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

N Biens communaux - Terres - Bois - Eaux

Bois

Date

1823-1930

Aménagement des bois

Cote/Cotes extrêmes

EAC4883N10

Date

1865-1928

Présentation du contenu

Procès-verbaux, plans.

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