Archives communales déposées de Dasle

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Date

1726-1945

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Garde nationale

Cote/Cotes extrêmes

EAC4928H5

Date

an XIV-1870

Présentation du contenu

Cohorte de l'arrondissement de Porrentruy, formation : instructions, liste des individus choisis à Dasle (an XIV-1806). Escorte, par les gardes de l'arrondissement, de 20 000 prisonniers russes : ordre du Maréchal Kellermann transmis au maire par le sous-préfet (1806). Recensement des gardes : instruction, listes et états nominatifs (1813-1817, 1832, s. d. [ vers 1840]), relevés nominatifs (1833-1848), bulletins individuels (s. d.). Jury de révision : bulletins de gardes pouvant en faire partie (s. d.). Conseil de recensement, formation : liste de personnes proposées (1870). Visite des armes : feuilles d'appel (1838-1842). Uniforme de la garde nationale dans l'arrondissement de Montbéliard : instruction (1816). Elections des officiers et sous-officiers : feuille d'émargement ([1813-1814]), procès-verbaux des opérations électorales (1837-1870).
Voir aussi en H 7.