Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Cohorte de l'arrondissement de Porrentruy, formation : instructions, liste des individus choisis à Dasle (an XIV-1806). Escorte, par les gardes de l'arrondissement, de 20 000 prisonniers russes : ordre du Maréchal Kellermann transmis au maire par le sous-préfet (1806). Recensement des gardes : instruction, listes et états nominatifs (1813-1817, 1832, s. d. [ vers 1840]), relevés nominatifs (1833-1848), bulletins individuels (s. d.). Jury de révision : bulletins de gardes pouvant en faire partie (s. d.). Conseil de recensement, formation : liste de personnes proposées (1870). Visite des armes : feuilles d'appel (1838-1842). Uniforme de la garde nationale dans l'arrondissement de Montbéliard : instruction (1816). Elections des officiers et sous-officiers : feuille d'émargement ([1813-1814]), procès-verbaux des opérations électorales (1837-1870).
Voir aussi en H 7.
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