1452-1934
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Entretien du chemin qui mène au bac et au pont sur le Lison : réponse du commissaire principal des chemins vicinaux de l’arrondissement de Besançon à une pétition de la commune adressée au préfet (1808) ; rectification du chemin (1853) ; construction du pont à Châtillon : lettre du préfet (1862).
Documents en relation
Voir EAC5830I1.
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