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1949W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1949W1-71

Date

1901-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,80 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs /  Direction de la réglementation et des libertés publiques /  Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 8 octobre 2009

Présentation du contenu

Dossiers des associations dissoutes.
Le présent versement comprend les dossiers des associations dissoutes jusqu'au 30 novembre 2008, avant le passage à l'application WALDEC.

Sigles utilisés :

DNR : dossier non retrouvé.

Mode de classement

Les associations sont classées par numéro d'ordre, attribué au moment de la création de l'association.

n°251014643-251014774

Cote/Cotes extrêmes

1949W60

Présentation du contenu

251014643 - AMICALE DE L'ESCADRON DE COMMANDEMENT ET DE LOGISTIQUE DU 5E REGIMENT DE DRAGONS, 25800 VALDAHON.
251014657 - L'INSTITUT DES DIRIGEANTS D'ENTREPRISE (I.D.E.), 25000 BESANCON.
251014661 - FEMMES ET DEVELOPPEMENT LOCAL, 25000 BESANCON.
251014669 - SENZONTLE, 25000 BESANCON.
251014690 - ASSOCIATION DES COLOTIS DU PRELOT, 25170 EMAGNY.
251014694 - ASSOCIATION POUR LE DE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25220 AMAGNEY.
251014706 - ASSOCIATION D'AIDE A L'AUTONOMIE, 25000 BESANCON.
251014716 - EVASION PLUS FRANCHE-COMTE ALSACE SUD, 25410 ROSET-FLUANS.
251014723 - AMICALE DES SOUS-OFFICIERS DU 5EME REGIMENT DE DRAGONS, 25800 VALDAHON.
251014726 - THEATRE DES FLAMBEAUX, 25000 BESANCON.
251014728 - VIVRE A CUSSEY, 25870 CUSSEY-SUR-L'OGNON.
251014731 - LES ANCIENNES DU PALAIS, 25000 BESANCON.
251014745 - LES AILES DE LA HAUTE-LOUE, 25290 ORNANS.
251014755 - FRANCHE-COMTE ASTHME, 25000 BESANCON.
251014759 - EUROLIGNA, 25220 THISE.
251014763 - FOOTBALL CLUB AIGREMONT (FCA), 25640 ROULANS.
251014774 - FEDE - MEDECINE - PHARMA, 25000 BESANCON.