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Archives communales déposées de Vercel

Déplier tous les niveaux

Date

1526-1939

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Mots clés lieux

Vercel

Procès divers

Cote/Cotes extrêmes

EAC2790FF8

Date

1671-1689

Présentation du contenu

Défense faite par les habitants de Vercel d’acheter ou boire du vin en pot à Goux (1671-1672). Coupe de bois dans un pré de Vercel (1687). Fermeture d’un chemin (1689).