1521-1857
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Eglise, bois, rentes, états généraux, etc. : copie d’actes divers de 1498 à 1789. Bois banal du quartier du Lac, paroisse de Morteau, arpentement : copies d’actes de 1521 à 1775. Comptes et impositions : copie d’actes de 1647 à 1740. Rentes et fondations au profit du curé et de l’église de Villers, nomination du vicaire : copies d’actes de 1626 à 1686. Rédaction des cahiers de doléances : liste des habitants présents à l’assemblée du 19 mars 1789.
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