1606-1947
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Histoire de la conservation
Le présent inventaire prend en compte l’ensemble des archives de la commune déposées aux Archives départementales en 1975 et 2011. Il remplace celui établi après le dépôt de 1975. En a été retiré le terrier des prébendes de Tarcenay de 1760, coté EAC393S3 dans l’inventaire de 1975. En effet, ce registre n’a rien de communal, sa place est dans la série G des Archives départementales.
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Chemin de Foucherans, rectification de la rampe de la Vignotte (1847). Chemin de Malbrans, construction d’un aqueduc (1864). Chemin de Villers à Tarcenay, élargissement : acte d’acquisition de terrain, arrêté préfectoral(1886). Chemin de Villers au bois de Naglans, réparation (1853) ; acquisition de terrains (1886). Chemins vicinaux de Malbrans et d’Ornans, rectification : état parcellaire des terrains à occuper (1915).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.